PRESIDENCE NEERLANDAISE
2024-2025

PRESIDENCE <strong>NEERLANDAISE</strong><br />2024-2025
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Documents à télécharger

Réunion commune des polices fluviales et de navigation les 5 et 6 novembre 2013 à Bruxelles

Communiqué à la presse

  • Réunion commune des polices fluviales et de navigation des Etats membres de la CCNR 80 ko 92 ko 91 ko
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Présentations

  • Coopération Benelux 1135 ko
    Luc WILLEMS, Secrétariat Général du Benelux
  • Evolution du cadre règlementaire de la CCNR depuis 2009 296 ko
    Raphaël WISSELMANN, Secrétariat de la CCNR
  • La notion de « sécurité insuffisante » ou « danger manifeste » : cas de bâtiments ayant des défauts au regard des prescriptions techniques 781 ko
    Didier DELAERE, Service public fédéral Mobilité et Transport
  • Thèmes de discussion proposés par Aquapol 2206 ko
    Jan de HEER, Aquapol
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